{"id":49,"date":"2022-11-08T15:23:01","date_gmt":"2022-11-08T15:23:01","guid":{"rendered":"https:\/\/www.jolivelo.com\/?page_id=49"},"modified":"2023-02-01T13:25:47","modified_gmt":"2023-02-01T13:25:47","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.jolivelo.com\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE"},"content":{"rendered":"
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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1) Champ d'application<\/h4>

1.1<\/strong> Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \"CGV\") de \"Christopher Laliat\" (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \"vendeur\") s'appliquent \u00e0 tous les contrats conclus par un consommateur ou un entrepreneur (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \"client\") avec le vendeur concernant les marchandises pr\u00e9sent\u00e9es par le vendeur dans sa boutique en ligne. Par la pr\u00e9sente, l'int\u00e9gration des propres conditions du client est refus\u00e9e, \u00e0 moins qu'il n'en ait \u00e9t\u00e9 convenu autrement.<\/p>

1.2<\/strong> Le consommateur, au sens des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, est toute personne physique qui conclut un acte juridique \u00e0 des fins qui, pour l'essentiel, ne peuvent \u00eatre imput\u00e9es ni \u00e0 son activit\u00e9 commerciale ni \u00e0 son activit\u00e9 professionnelle ind\u00e9pendante.<\/p>

1.3<\/strong> Au sens des pr\u00e9sentes CGV, un entrepreneur est une personne physique ou morale ou une soci\u00e9t\u00e9 de personnes dot\u00e9e de la capacit\u00e9 juridique qui, lors de la conclusion d'un acte juridique, agit dans l'exercice de son activit\u00e9 professionnelle commerciale ou ind\u00e9pendante.<\/p>

\u00a0<\/p>

2. conclusion du contrat<\/h4>

2.1<\/strong> Les pr\u00e9sentations de produits contenues dans la boutique en ligne du vendeur ne constituent pas des offres fermes de la part du vendeur, mais servent \u00e0 la remise d'une offre ferme par le client.

2.2<\/strong> Le client peut soumettre son offre via le formulaire de commande en ligne int\u00e9gr\u00e9 dans la boutique en ligne du vendeur. Dans ce cadre, apr\u00e8s avoir plac\u00e9 les marchandises s\u00e9lectionn\u00e9es dans le panier virtuel et suivi le processus de commande \u00e9lectronique, le client fait une offre de contrat juridiquement contraignante concernant les marchandises contenues dans le panier en cliquant sur le bouton qui cl\u00f4t le processus de commande. En outre, le client peut \u00e9galement soumettre son offre au vendeur par t\u00e9l\u00e9phone, par fax, par e-mail ou par courrier.

2.3<\/strong> Le vendeur peut accepter l'offre du client dans un d\u00e9lai de cinq jours,
- en transmettant au client une confirmation de commande \u00e9crite ou une confirmation de commande sous forme de texte (fax ou e-mail), la r\u00e9ception de la confirmation de commande par le client \u00e9tant \u00e0 cet \u00e9gard d\u00e9terminante, ou
- en livrant au client la marchandise command\u00e9e, la r\u00e9ception de la marchandise par le client \u00e9tant \u00e0 cet \u00e9gard d\u00e9terminante, ou
- en demandant au client de payer apr\u00e8s avoir pass\u00e9 sa commande.<\/p>

Si plusieurs des alternatives susmentionn\u00e9es existent, le contrat est conclu au moment o\u00f9 l'une des alternatives susmentionn\u00e9es se r\u00e9alise en premier. Le d\u00e9lai d'acceptation de l'offre commence \u00e0 courir le jour suivant l'envoi de l'offre par le client et se termine \u00e0 l'expiration du cinqui\u00e8me jour suivant l'envoi de l'offre. Si le vendeur n'accepte pas l'offre du client dans le d\u00e9lai susmentionn\u00e9, il est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant rejet\u00e9 l'offre, ce qui a pour cons\u00e9quence que le client n'est plus li\u00e9 par sa d\u00e9claration d'intention.

2.4<\/strong> Lors de la soumission d'une offre via le formulaire de commande en ligne du vendeur, le texte du contrat est enregistr\u00e9 par le vendeur et envoy\u00e9 au client sous forme de texte (par ex. e-mail, fax ou lettre) apr\u00e8s l'envoi de sa commande, accompagn\u00e9 des pr\u00e9sentes CGV. Le texte du contrat ne peut toutefois plus \u00eatre consult\u00e9 par le client sur le site Internet du vendeur apr\u00e8s l'envoi de sa commande.

2.5<\/strong> Avant de passer une commande ferme via le formulaire de commande en ligne du vendeur, le client peut d\u00e9tecter d'\u00e9ventuelles erreurs de saisie en lisant attentivement les informations affich\u00e9es \u00e0 l'\u00e9cran. Un moyen technique efficace pour mieux reconna\u00eetre les erreurs de saisie peut \u00eatre la fonction d'agrandissement du navigateur, qui permet d'agrandir la repr\u00e9sentation \u00e0 l'\u00e9cran. Le client peut corriger ses saisies au fur et \u00e0 mesure dans le cadre du processus de commande \u00e9lectronique, avant la passation d\u00e9finitive de la commande, en utilisant les fonctions habituelles du clavier et de la souris. En outre, toutes les donn\u00e9es saisies avant la remise ferme de la commande sont affich\u00e9es une nouvelle fois dans une fen\u00eatre de confirmation et peuvent \u00e9galement y \u00eatre corrig\u00e9es au moyen des fonctions habituelles du clavier et de la souris.

2.6<\/strong> Seule la langue allemande est disponible pour la conclusion du contrat.

2.7<\/strong> Le traitement des commandes et la prise de contact se font en g\u00e9n\u00e9ral par e-mail et par traitement automatis\u00e9 des commandes. Le client doit s'assurer que l'adresse e-mail qu'il a indiqu\u00e9e pour le traitement de la commande est correcte, de sorte que les e-mails envoy\u00e9s par le vendeur puissent \u00eatre re\u00e7us \u00e0 cette adresse. En particulier, le client doit s'assurer, en cas d'utilisation de filtres SPAM, que tous les e-mails envoy\u00e9s par le vendeur ou par des tiers charg\u00e9s par ce dernier du traitement des commandes peuvent \u00eatre remis.

<\/p>

3. droit de r\u00e9tractation<\/h4>

3.1<\/strong> Les consommateurs disposent en principe d'un droit de r\u00e9tractation.

3.2<\/strong> Pour plus d'informations sur le droit de r\u00e9tractation, veuillez consulter les instructions de r\u00e9tractation du vendeur.

3.3<\/strong> Le droit de r\u00e9tractation ne s'applique pas aux consommateurs qui ne sont pas ressortissants d'un \u00c9tat membre de l'Union europ\u00e9enne au moment de la conclusion du contrat et dont le domicile unique et l'adresse de livraison sont situ\u00e9s en dehors de l'Union europ\u00e9enne au moment de la conclusion du contrat.

<\/p>

4. prix et conditions de paiement<\/h4>

4.1<\/strong> Sauf indication contraire dans la description du produit par le vendeur, les prix indiqu\u00e9s sont des prix globaux qui incluent la taxe sur la valeur ajout\u00e9e l\u00e9gale. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les frais de livraison et d'exp\u00e9dition suppl\u00e9mentaires sont indiqu\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment dans la description du produit concern\u00e9.

4.2<\/strong> Pour les livraisons dans des pays hors de l'Union europ\u00e9enne, d'autres frais non imputables au vendeur et \u00e0 la charge du client peuvent \u00eatre occasionn\u00e9s dans certains cas. Il s'agit par exemple des frais de transfert d'argent par les instituts de cr\u00e9dit (p. ex. frais de virement, frais de change) ou des droits ou taxes d'importation (p. ex. droits de douane). De tels frais peuvent \u00e9galement s'appliquer \u00e0 la transmission de fonds lorsque la livraison n'a pas lieu dans un pays situ\u00e9 en dehors de l'Union europ\u00e9enne, mais que le client effectue le paiement \u00e0 partir d'un pays situ\u00e9 en dehors de l'Union europ\u00e9enne.

4.3<\/strong> Le client dispose de diff\u00e9rentes possibilit\u00e9s de paiement, qui sont indiqu\u00e9es dans la boutique en ligne du vendeur.

4.4<\/strong> Si un paiement anticip\u00e9 par virement bancaire est convenu, le paiement est d\u00fb imm\u00e9diatement apr\u00e8s la conclusion du contrat, \u00e0 moins que les parties n'aient convenu d'une date d'\u00e9ch\u00e9ance ult\u00e9rieure.

4.5<\/strong> En cas de s\u00e9lection du mode de paiement \"PayPal\", le traitement du paiement est effectu\u00e9 par le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.\u00e0 r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg, sous r\u00e9serve des conditions d'utilisation de PayPal, consultables sur https:\/\/www.paypal.com\/de\/webapps\/mpp\/ua\/useragreement-full. Cela suppose entre autres que le client ouvre un compte PayPal ou qu'il dispose d\u00e9j\u00e0 d'un tel compte.

<\/p>

5. conditions de livraison et d'exp\u00e9dition<\/h4>

5.1<\/strong> La livraison des marchandises s'effectue r\u00e9guli\u00e8rement par voie d'exp\u00e9dition et \u00e0 l'adresse de livraison indiqu\u00e9e par le client. Lors de l'ex\u00e9cution de la transaction, l'adresse de livraison indiqu\u00e9e dans le processus d'achat du vendeur est d\u00e9terminante. Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de, lorsque le mode de paiement PayPal est s\u00e9lectionn\u00e9, c'est l'adresse de livraison enregistr\u00e9e par le client aupr\u00e8s de PayPal au moment du paiement qui fait foi.

5.2<\/strong> Si l'entreprise de transport renvoie la marchandise exp\u00e9di\u00e9e au vendeur parce qu'une livraison chez le client n'a pas \u00e9t\u00e9 possible, le client supporte les frais de l'exp\u00e9dition infructueuse. Cette disposition ne s'applique pas s'il n'est pas responsable de la circonstance qui a entra\u00een\u00e9 l'impossibilit\u00e9 de la livraison ou s'il a \u00e9t\u00e9 temporairement emp\u00each\u00e9 d'accepter la prestation propos\u00e9e, \u00e0 moins que le vendeur ne l'ait averti de cette prestation un d\u00e9lai raisonnable auparavant.

5.3<\/strong> Pour les marchandises livr\u00e9es par une entreprise de transport, la livraison s'effectue \"franco bord de trottoir\", c'est-\u00e0-dire jusqu'au bord de trottoir public le plus proche de l'adresse de livraison, sauf indication contraire dans les informations d'exp\u00e9dition de la boutique en ligne du vendeur et sauf accord contraire.

5.4<\/strong> En cas d'enl\u00e8vement par le client, le vendeur informe d'abord le client par e-mail que la marchandise qu'il a command\u00e9e est pr\u00eate \u00e0 \u00eatre enlev\u00e9e. Apr\u00e8s r\u00e9ception de cet e-mail, le client peut venir chercher la marchandise au si\u00e8ge du vendeur, apr\u00e8s accord de ce dernier. Dans ce cas, les frais de livraison ne sont pas factur\u00e9s.

<\/p>

6. r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h4>

Si le vendeur fait une avance, il se r\u00e9serve la propri\u00e9t\u00e9 de la marchandise livr\u00e9e jusqu'au paiement int\u00e9gral du prix d'achat d\u00fb.

<\/p>

7. responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9faut<\/h4>

7.1<\/strong> Si la marchandise achet\u00e9e est d\u00e9fectueuse, les dispositions de la garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s s'appliquent.

7.2<\/strong> Par d\u00e9rogation \u00e0 cette r\u00e8gle, les marchandises d'occasion sont concern\u00e9es : Les r\u00e9clamations pour d\u00e9fauts sont exclues si le d\u00e9faut appara\u00eet apr\u00e8s un an \u00e0 compter de la livraison de la marchandise. Les d\u00e9fauts qui apparaissent dans un d\u00e9lai d'un an \u00e0 compter de la livraison de la marchandise peuvent \u00eatre invoqu\u00e9s dans le cadre du d\u00e9lai de prescription l\u00e9gal. La r\u00e9duction de la dur\u00e9e de responsabilit\u00e9 \u00e0 un an ne s'applique toutefois pas<\/p>

- pour les choses qui ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 leur mode d'utilisation habituel pour une construction et qui ont caus\u00e9 la d\u00e9fectuosit\u00e9 de celle-ci,<\/p>

- pour les demandes de dommages et int\u00e9r\u00eats et de remboursement des d\u00e9penses du client, ainsi que<\/p>

- dans le cas o\u00f9 le vendeur a dissimul\u00e9 le d\u00e9faut de mani\u00e8re dolosive.

7.3<\/strong> Le client est pri\u00e9 de r\u00e9clamer aupr\u00e8s du livreur les marchandises livr\u00e9es pr\u00e9sentant des dommages \u00e9vidents dus au transport et d'en informer le vendeur. Si le client ne s'ex\u00e9cute pas, cela n'a aucune incidence sur ses droits l\u00e9gaux ou contractuels en mati\u00e8re de vices.

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8) Indemnisation en cas de violation des droits de tiers<\/h4>

Si, selon le contenu du contrat, le vendeur est tenu, en plus de la livraison de la marchandise, de la traiter selon certaines instructions du client, le client doit s'assurer que les contenus qu'il a confi\u00e9s au vendeur en vue de leur traitement ne portent pas atteinte aux droits de tiers (par exemple droits d'auteur ou droits de marque). Le client lib\u00e8re le vendeur des pr\u00e9tentions de tiers que ceux-ci pourraient faire valoir \u00e0 l'encontre du vendeur en rapport avec une violation de leurs droits par l'utilisation contractuelle des contenus du client par le vendeur. Dans ce contexte, le client prend \u00e9galement en charge les frais raisonnables de la d\u00e9fense juridique n\u00e9cessaire, y compris tous les frais de justice et d'avocat \u00e0 hauteur du montant l\u00e9gal. Ceci ne s'applique pas si la violation du droit n'est pas imputable au client. En cas de revendication par des tiers, le client est tenu de mettre \u00e0 la disposition du vendeur, sans d\u00e9lai, de mani\u00e8re v\u00e9ridique et compl\u00e8te, toutes les informations n\u00e9cessaires \u00e0 l'examen des revendications et \u00e0 une d\u00e9fense.

<\/p>

9) Droit applicable<\/h4>

9.1<\/strong> Toutes les relations juridiques entre les parties sont r\u00e9gies par le droit de la R\u00e9publique f\u00e9d\u00e9rale d'Allemagne, \u00e0 l'exclusion des lois sur la vente internationale de biens mobiliers. Pour les consommateurs, ce choix de droit ne s'applique que dans la mesure o\u00f9 la protection accord\u00e9e n'est pas retir\u00e9e par des dispositions imp\u00e9ratives du droit de l'\u00c9tat dans lequel le consommateur a sa r\u00e9sidence habituelle.

9.2<\/strong> En outre, ce choix de loi ne s'applique pas, en ce qui concerne le droit de r\u00e9tractation l\u00e9gal, aux consommateurs qui ne sont pas ressortissants d'un \u00c9tat membre de l'Union europ\u00e9enne au moment de la conclusion du contrat et dont le domicile unique et l'adresse de livraison sont situ\u00e9s en dehors de l'Union europ\u00e9enne au moment de la conclusion du contrat.

<\/p>

10. informations sur le r\u00e8glement en ligne des litiges<\/h4>

10.1<\/strong> La Commission europ\u00e9enne met \u00e0 disposition sur Internet une plate-forme de r\u00e8glement en ligne des litiges sous le lien suivant : https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr<\/p>

Cette plateforme sert de point de contact pour le r\u00e8glement extrajudiciaire des litiges d\u00e9coulant de contrats de vente ou de services en ligne impliquant un consommateur.<\/p>

10.2<\/strong> Le vendeur n'est ni oblig\u00e9 ni dispos\u00e9 \u00e0 participer \u00e0 une proc\u00e9dure de r\u00e8glement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Allgemeine Gesch\u00e4ftsbedingungen (AGB) 1. Geltungsbereich 1.1 Diese Allgemeinen Gesch\u00e4ftsbedingungen (nachfolgend „AGB“) von „Christopher Laliat“ (nachfolgend „Verk\u00e4ufer“), gelten f\u00fcr alle Vertr\u00e4ge, die ein Verbraucher oder Unternehmer (nachfolgend „Kunde“) mit dem Verk\u00e4ufer hinsichtlich der vom Verk\u00e4ufer in seinem Online-Shop dargestellten Waren abschlie\u00dft. Hiermit wird der Einbeziehung von eigenen Bedingungen des Kunden widersprochen, es sei denn, es ist […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-49","page","type-page","status-publish","hentry"],"blocksy_meta":{"styles_descriptor":{"styles":{"desktop":"","tablet":"","mobile":""},"google_fonts":[],"version":6}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.jolivelo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/49","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.jolivelo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.jolivelo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.jolivelo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.jolivelo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=49"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.jolivelo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/49\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.jolivelo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=49"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}